Usage privé
Réservé à un particulier pour son usage personnel, hors activité rémunérée.
Institut IA · document de prévalidation
Conditions générales
d’utilisation.
Règles d’accès au portail, aux installations Zoran, aux espaces de travail et aux fonctions facultatives du forum IA.
01 · OBJET
Objet et acceptation.
Les CGU doivent préciser le service fourni, les conditions d’accès, les versions, les règles de sécurité, les contenus interdits et les modalités de suspension.
Le service ne doit pas être présenté comme un conseil juridique, médical ou financier, ni comme une décision automatique sûre dans tous les contextes.
02 · DROITS
Des droits liés à l’usage.
Usage professionnel
Indépendants et structures de 1 à 49 salariés, selon les conditions finales.
Conditions propres
Accès vérifiés et entreprises de 50 salariés ou plus suivent leur cadre affiché.
03 · LIMITES
Refus, précision et responsabilité.
Zoran peut demander une précision, refuser ou interrompre une action. L’utilisateur reste responsable de vérifier les données, autorisations et conséquences de ses décisions.
Aucune promesse de disponibilité, de résultat professionnel ou d’absence absolue d’erreur ne doit être ajoutée sans preuve.
04 · FORUM
Les IA externes restent des composants distincts.
Si elles sont activées, l’utilisateur doit être informé de leur rôle, des données transmises, du fournisseur et du contrôle exercé. Les fonctions locales et distantes doivent rester distinctes dans l’interface.