16 € à vie
Paiement unique, particuliers uniquement et usage personnel hors activité rémunérée.
Institut IA · document de prévalidation
Conditions générales
de vente.
Cadre contractuel des offres Personnel, Pro, accès gratuits vérifiés et offres sur devis.
01 · TARIFS
Tarifs affichés.
39 € / mois / utilisateur
Indépendants et structures de 1 à 49 salariés.
Vérifié ou sur devis
Accès gratuits sur justificatif ; à partir de 50 salariés, offre adaptée.
02 · FISCALITÉ
Le prix final doit être déterminé au paiement.
Les montants ne doivent pas être qualifiés de TTC ou HT avant validation fiscale. TPS/TVQ et TVA étrangère peuvent dépendre du lieu du client, de son statut et des obligations d’enregistrement.
Devise contractuelle, taxes, facturation, renouvellement, prorata, rétractation, remboursement, résiliation et médiation restent à valider.
03 · PAIEMENT
Aucun lien n’est actif avant vérification.
Les liens Stripe ne sont pas encore configurés dans cette version. Aucun paiement ne doit être présenté comme actif avant la publication des liens officiels et l’affichage du prix final.
04 · DURÉE
Une mission commencée va jusqu’au résultat.
Le droit Personnel est annoncé à durée indéterminée selon ses règles d’usage. Pro est un abonnement par utilisateur, sous réserve des conditions finales. La quatrième mission personnelle ne démarre pas.