Institut IA · document de prévalidation

Confidentialité &
protection des données.

Zoran est conçu pour limiter les dépendances externes et rendre les traitements traçables. Ce cadre doit être confirmé selon l’installation et le pays de l’utilisateur.

Retour au centre légal

01 · RESPONSABLE

Responsable et périmètre.

Le responsable du traitement est l’entité qui détermine les finalités et moyens du traitement. Le site est rattaché à Institut IA Inc., Montréal / Angers.

À confirmer avant publication commerciale : dénomination exacte, adresse postale, numéro d’entreprise, contact vie privée et, si nécessaire, délégué à la protection des données.

02 · DONNÉES

Données susceptibles d’être traitées.

Coordonnées transmises volontairement par formulaire ou courriel.
Contenu des missions, fichiers, objets, relations et décisions saisis dans Zoran.
Journaux techniques, horodatages, empreintes et informations nécessaires à la sécurité.
Données de compte, licence et paiement lorsque ces fonctions seront activées.
Les données sensibles ou concernant des tiers exigent une base légale, une nécessité et une instruction documentée.

03 · FINALITÉS

Finalités, bases et durée.

Chaque traitement doit être associé à une finalité déterminée, une base juridique, une durée, des destinataires et une procédure d’effacement ou d’export.

Le fonctionnement local peut réduire les transferts, mais ne dispense pas d’une politique de confidentialité ni d’une analyse des traitements.

04 · DROITS

Des droits à rendre opérationnels.

Selon le régime applicable, l’utilisateur peut demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition, la portabilité ou le retrait d’un consentement.

Le canal de demande, le délai de réponse, la vérification d’identité et la procédure de recours restent à finaliser.

05 · IA

Distinguer les fonctions locales et distantes.